Bruit et nuisances sonores

D’une manière générale, tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit de jour (tapage diurne : 7h-22h) comme de nuit (tapage nocturne : 22h-7h).

Sur la voie publique et dans les lieux publics ou accessibles au public

Sont interdits les bruits gênants par leur intensité et leur durée et notamment ceux susceptibles de provenir, entre autres :

  • de l’emploi d’appareils et dispositifs de diffusion sonore par haut-parleur ;
  • des rassemblements devant les établissements recevant du public ;
  • des conversations entres clients aux terrasses des cafés et restaurants ;
  • de réparations ou réglages de moteurs (à l’exception des réparations de courtes durée permettant la remise en service d’un véhicule immobilisé par une avarie fortuite en cours de circulation) ;
  • de l’utilisation de pétards ou autres pièces d’artifice.

Bruits de musique amplifiée à l’extérieur des établissements

Les orchestres et animations musicales (de tout type) organisés à l’extérieur des établissements, que ce soit sur le domaine public ou privé sont interdits, sauf autorisation expresse délivrée par arrêté municipal.

Petits travaux

Les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers, à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, débroussailleuses, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou encore scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

  • du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30 ;
  • le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h ;
  • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.

Travaux de terrassement, de gros œuvre et de démolition

Ils sont interdits :

  • toute l’année, les jours ouvrables de 20h à 8h et toute la journée les dimanches et jours fériés sur l’ensemble de la commune ;
  • pendant la période du 1er juillet au 31 août sur l’ensemble de la commune à toute heure du jour et de la nuit.
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