Ville de Porto-Vecchio

Lundi 25 septembre 2017

Vous êtes dans : Mentions légales | 
Mentions légales
www.porto-vecchio.fr est le site de la Ville de Porto-Vecchio

Mairie de PORTO-VECCHIO
Rue Fred Scamaroni

BP A129

20 537 PORTO-VECCHIO cedex
Téléphone : 04 95 70 95 30
Télécopie : 04 95 70 15 33

Directeur de la publication :
Georges MELA, Maire de Porto-Vecchio
Gestionnaire de site : Service communication
Conception - réalisation : Inovagora
Hébergement : Inovagora

Ce site est optimisé pour les navigateurs :
- Internet Explorer 6 et Firefox sur PC
- Firefox et Safari sur MAC

Ce site est compatible sur les navigateurs :
- Internet explorer 5.0 et 5.5 sur PC
- Internet explorer 5.2 sous Mac OSX

Droits d'auteurs et copyright

Le site de la Ville de Porto-Vecchio est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la Ville de Porto-Vecchio.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : DR Ville de Porto-Vecchio - Tous droits réservés.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La Ville de Porto-Vecchio décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
La Ville de Porto-Vecchio ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la Ville de Porto-Vecchio décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Porto-Vecchio, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
- la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.porto-vecchio.fr.

Dans les autres cas, et notamment :

- si vous souhaitez afficher le logo la Ville de Porto-Vecchio;
- si le contenu du site www.porto-vecchio.fr doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.porto-vecchio.fr n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse de la Ville de Porto-Vecchio en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :

Mairie de PORTO-VECCHIO
Rue Fred Scamaroni
BP A129
20 537 PORTO-VECCHIO cedex

La Ville de Porto-Vecchio dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Ville de Porto-Vecchio cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la Ville de Porto-Vecchio se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La Ville de Porto-Vecchio ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.


Liens de référence

- Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
- Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques

Webmestre | Mentions légales | Crédits | Citeo / eZPublish © Inovagora
Menu haut Contenu Accessibilité Accueil Plan du site Rechercher sur le site Contact Mentions légales